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- Page 1 sur 21 - Document Définitif du : 05/01/2015 22 avenue Gravier 06100 NICE NOTICE DESCRIPTIVE (Conforme à l'arrêté du 10 Mai 1968) Collectif ACCESSION LIBRE (hors dernier étage) I NOTE GENERALE II CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE III LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS IV ANNEXES PRIVATIVES V PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE VI EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE VII PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

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Document Définitif du : 05/01/2015

22 avenue Gravier

06100 NICE

NOTICE DESCRIPTIVE

(Conforme à l'arrêté du 10 Mai 1968)

Collectif

ACCESSION LIBRE (hors dernier étage) I NOTE GENERALE II CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE III LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS IV ANNEXES PRIVATIVES V PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE VI EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE VII PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

Blue Bay – Logements Libres hors dernier étage Document définitif du : 05/01/2015

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1. NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera : � aux lois et réglementations en vigueur. � aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés, établis par le Centre Scientifique

Technique du Bâtiment. � aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), et la nouvelle Réglementation Thermique (RT 2012). La construction sera également labélisée NF Logement. Le profil NF Logement retenu, selon le référentiel V9.0, est :

Confort thermique

Durabilité de

l’ouvrage

Confort acoustique

Aménagement des cuisines

Sécurité / sûreté

Accessibilité et

adaptation de

l'habitat au vieillissem

ent

Ventilation

Profil retenu NF NF NF NF NF NF NF

La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé et titulaire d'une mission étendue. Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O.) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemples : réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. Le Maître d'Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction et de mise en œuvre des différents éléments techniques nécessaires à cette construction, tel que défini dans l'acte de vente. L'implantation des équipements ou appareils ainsi que les retombées, soffites, et faux plafonds, peuvent y être figurés à titre indicatif, les canalisations ne sont pas figurées. Les teintes, coloris et finitions des façades, seront choisies par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.

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2. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 2.1. INFRASTRUCTURES

2.1.1. Fouilles

- En pleine masse pour la plate-forme du bâtiment. - En rigoles ou en puits pour les fondations.

2.1.2. Fondations

- Semelles ou radier général conformément aux prescriptions du rapport de sol et de l’étude du Bureau d’Etudes Structures.

2.2. MURS ET OSSATURES

2.2.1. Murs de sous-sol

2.2.1.1. Murs périphériques

- Murs enterrés en béton armé calculés pour résister aux poussées diverses.

- Des entrées d’eau ponctuelles seront admises au droit des parois enterrées.

2.2.1.2. Murs de refends

- Mur en béton armé.

2.2.1.3. Murs séparatifs des garages

- Mur en blocs d’agglomérés de béton creux, ou mur en béton armé ; localisation selon plan.

2.2.1.4. Poteaux et poutres

- Poteaux et poutres en béton armé (dimensionnement selon calcul du Bureau d’Étude de Structure).

2.2.2. Murs de superstructure

2.2.2.1. Murs des façades

- Murs en béton banché selon calcul du Bureau d’Étude de Structure avec doublage isolant - épaisseur suivant étude thermique

- Revêtement extérieurs suivant détail des plans de façade : enduit hydraulique.

2.2.2.2. Murs pignons

- Dito 2.2.2.1

2.2.2.3. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends)

- Voiles en béton banché épaisseur suivant l'étude établie par le Bureau d’Étude de Structure.

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2.2.2.4. Murs séparatifs

- Entre locaux privatifs contigus, murs en béton banché ou blocs de béton.

- Entre locaux communs et parties privatives, murs en béton banché ou blocs de béton avec doublage thermique et/ou acoustique si nécessaire.

2.3. PLANCHERS

2.3.1. Plancher haut rez de chaussée

- Dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression en béton armé suivant l'étude établie par le Bureau d’Étude de Structure + Isolation thermique éventuelle en sous face et/ou surface suivant étude Thermique.

2.3.2. Plancher haut étage

- Dito 2.3.1. sans isolation thermique.

2.3.3. Planchers sous terrasses accessibles au-dessus d’une partie habitable

- Dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression en béton armé + isolation thermique sur ou sous dalle + revêtement d’étanchéité.

2.3.4. Plancher sur parkings

- Dito 2.3.1.

2.3.5. Hauteur d’étage

- La hauteur libre générale dans les appartements en étage courant sera de 2,50 m sauf présence de soffites, faux plafonds, retombées de poutres, selon nécessités techniques.

2.3.6. Planchers des balcons et terrasses accessibles :

2.3.6.1 Cas Général - Dalle pleine en béton armé ou prédalle avec dalle de compression en béton

armé, destinée à recevoir dalles sur plots.

2.3.6.2 Cas des terrasses accessibles au droit des sous-sols ou parties habitables - Dalle pleine en béton armé ou prédalle avec dalle de compression en béton

armé, recouverte de dalles de béton posées sur plots, au-dessus de l'étanchéité, dispositif permettant l'évacuation des eaux pluviales. Finition selon choix de l'Architecte. Isolation thermique sur ou sous dalle si la terrasse est au-dessus d'une partie habitée.

2.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION

2.4.1. Entre pièces principales

- Cloison Placostyl de 72 mm d'épaisseur, constituée de deux plaques de plâtre vissées sur une ossature métallique et d’un remplissage en laine minérale.

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2.4.2. Entre pièces principales, pièces de service

- Dito 2.4.1, sauf plaques de plâtre hydrofuge en séparatif de SdB et SdE. 2.5. DOUBLAGE

2.5.1. Doublage thermique

- Tous les murs extérieurs seront revêtus, coté intérieur et/ou extérieur, d'un doublage en polystyrène (Type et épaisseur selon étude thermique). Coté intérieur le doublage comportera une plaque de plâtre.

2.5.2. Doublage phonique et thermique

- Eventuellement, doublage thermo-acoustique sur les gaines d'ascenseurs et cages d'escaliers, suivant plans et études acoustique et thermique.

2.6. ESCALIERS

- Escaliers en béton armé préfabriqué ou coulé en place. 2.7. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

2.7.1. Conduits de ventilation du sous-sol de l’immeuble

- Ventilation mécanique du sous-sol. L'amenée d'air frais (ventilation basse) est assurée de façon naturelle, la ventilation haute et le désenfumage sont mécanique.

2.7.2. Ventilation des appartements

- Ventilation mécanique contrôlée avec introduction d'air neuf dans les pièces principales et extraction de l'air vicié par les pièces humides.

2.8. CHUTES ET CANALISATIONS

2.8.1. Chutes d'eaux pluviales

- Descentes en PVC, - Terrasses et balcons équipés de d'évacuations et trop-pleins

2.8.2. Chutes d'eaux usées

- En PVC y compris collecteurs horizontaux.

2.8.3. Canalisations du sous-sol

- Collecteur en PVC avec tous les accessoires (tampons, dégorgement, té, coudes, ferrures de supports, etc.…).

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2.8.4. Branchement aux égouts

- Les canalisations d’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales seront raccordées aux réseaux extérieurs aux endroits fixés par les services de la compagnie fermière, par système gravitaire pour les eaux usées les eaux pluviales.

2.9. TOITURES ET TERRASSES

2.9.1. Toiture Terrasse

- Selon plans : toitures terrasses revêtues d’une étanchéité multicouche élastomère protégée par des gravillons

2.9.2. Étanchéité des terrasses accessibles au-dessus des zones de parkings

- Sur dalle, étanchéité multicouches élastomère sous protection lourde constituée de dalles sur plots.

2.9.3. Étanchéité terrasses accessibles au-dessus des parties habitée

- Sur dalle, isolation selon étude thermique, étanchéité multicouches élastomère sous protection lourde constituée de dalles sur plots.

2.9.4. Étanchéité terrasses inaccessibles au-dessus des parties habitées

- Complexe d’étanchéité avec isolation selon étude thermique. 3. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3.1. SOLS ET PLINTHES

3.1.1. Sols des entrées, dégagement, séjours, chambres, cuisines, dressing et W.C.

Revêtement de sol en grès:

Marque SALONI – Collection INTERIOR ou PROYECCION - Taille 45x45 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Ou Marque SALONI – Collection PORTLAND, SOUND ou CHELSEA - Taille 43x43 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Ou Marque IRIS – Collection TEMPO ou URBAN STYLE Taille 45,7x45,7 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Sur toute la superficie des pièces habitables de l’ensemble des logements à l’exception des salles de bain et salle d’eau. Pose droite. Plinthes assorties avec le carrelage du sol. Isolant acoustique conforme à la règlementation en vigueur.

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3.1.2. Sols des salles de bains et salles d’eau

Revêtement de sol en grès:

Marque SALONI – Collection INTERIOR ou PROYECCION - Taille 45x45 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Ou Marque SALONI – Collection PORTLAND Taille 43x43 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Ou Marque IRIS – Collection TEMPO ou URBAN STYLE Taille 45,7x45,7 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Ou Marque IRIS – Collection RITMO UNI Taille 33,3x33,3 – Coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier. Pose droite. Plinthes assorties avec le carrelage du sol. Isolant acoustique conforme à la règlementation en vigueur.

3.1.3. Sols des terrasses et balcons

Revêtement de sol en carrelage posé sur plots selon choix de l'Architecte.

3.2. REVETEMENT MURAL

3.2.1. Revêtement mural en carreaux de faïence des salles de bain / salles d’eau

Marque SALONI – Collection PORTLAND – format 20*60 avec le listel assorti de format 1.5*120 METAL ACERO. Ou Marque SALONI – Collection FRAGMA ou VITAMINA – format 20*40 avec le listel assorti de format 1.5*120 METAL ACERO. Ou Marque SALONI – Collection SOUND – format 31*60 avec le listel assorti de format 1.5*120 METAL ACERO. Ou Marque IRIS - Collection RITMO - format 20*33,3 avec listel assorti de format 2,5*45,7 collection TRIX et ART ou carreaux décors TRIX ou TRIX BRIGHT de format 20*45,7 ou carreaux décors RITMO SKIN de format 20*33,3 ou carreaux décors INSERTO RITMO de format 20*33,3.

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Dans les salles de bains et salles de douches sur tous les murs et toute hauteur y compris tablier de la baignoire et éventuelle paillasse de baignoire et socle du receveur de douche.

3.2.2. Revêtement mural en carreaux de faïence des cuisines 3 rangs de faïence SALONI EMOCION 20x20 blanche au-dessus de l’évier et retour(s) éventuel(s).

3.2.3. Revêtement mural en carreaux de faïence des WC indépendants 2 rangs de faïence SALONI EMOCION 20x20 blanche au-dessus du lave-main.

3.3. PLAFONDS : voir 3.8.2.2 - 3.8.2.3 3.4. MENUISERIES EXTERIEURES

3.4.1. Porte-fenêtre et fenêtres

- Menuiseries, monobloc dans le cas de fermetures volets roulants, coulissant ou ouvrant à la française à un ou deux vantaux avec ou sans partie fixe suivant plans en aluminium thermolaqué (couleur au choix de l’architecte).

- Double vitrage isolant, selon étude thermique.

3.4.2. Portes d'entrée immeuble

- Ensembles menuisés vitrés en métal thermolaqué comprenant deux portes vitrées formant sas. Fermeture par ventouse.

- Ouverture commandée par visiophone et lecteur de badge type Vigik pour la porte extérieure.

- Ouverture commandée par digicode et lecteur de badge type Vigik pour la porte intérieure.

3.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS

- Les fenêtres et porte-fenêtre seront équipées de volets roulants en aluminium à commande électrique individuelle et centralisée.

- Les coffres de volets roulants seront intégrés aux menuiseries extérieures (Menuiseries dites Monobloc). Ces coffres intégrés seront éventuellement habillé de médium peint.

3.6. MENUISERIES INTERIEURES

3.6.1. Huisseries et bâtis

- Métalliques

3.6.2. Portes intérieures

- Portes alvéolaire rainurée à recouvrement, peintes en blanc. - Quincaillerie VACHETTE ARTIS en aluminium finition platine sur plaque.

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- Bec de cane simple pour les séjours, à condamnation à clé pour les chambres, à condamnation à bouton pour les WC et salles de bains, butoirs de portes en caoutchouc.

3.6.3. Portes à galandages (selon plans)

- Bloc porte coulissant alvéolaire rainuré à un vantail peint en blanc. - Quincaillerie similaire au 3.6.2

3.6.4. Portes palières

- Blocs portes certifié BP1 à parements rainurés à 1 vantail ouvrant à la française.

- Butoir de portes en caoutchouc, - Serrure 5 points classée A2P 2* VACHETTE et cylindre RADIAL NT+, clés sur

organigramme. - Seuil aluminium à la suisse. - Quincaillerie VACHETTE ARTIS aluminium finition platine, sur plaque, double

béquille garniture blindée avec protection de cylindre sur face extérieure. - Viseur optique. - Entrebailleur. - Paumelles anti-dégondage.

3.6.5. Placards

- Les placards (selon plans) seront équipés de portes coulissantes de marque COULIDOOR ou équivalent (épaisseur 16mm), coloris dans la gamme proposée par Bouygues Immobilier, toute hauteur d'étage.

- Les placards de largeur inférieure ou égale à 0.80 m seront équipés d’une porte de même nature ouvrant à la française.

- Les placards seront équipés d’un aménagement de chez COULIDOOR composé d'une tablette chapelière + 1 tringle dans les halls d'entrée; et dans les autres pièces d'un aménagement COULIDOOR RANGEO composé sur 2/3 de la longueur d'une penderie comprenant une tablette chapelière + 1 tringle et sur 1/3 de la longueur de 3 étagères.

3.7. SERRURERIE

3.7.1. Garde-corps fenêtres, balcons et terrasses

- Garde-corps à main courante, montants verticaux et horizontaux en acier thermolaqué ou aluminium laqué ou acier inox finition brossé, et remplissage en produit verrier suivant le projet architectural et les indications du Permis de Construire.

3.7.2. Séparatif de balcons/terrasses

- Ecrans séparatifs en produit verrier montés dans cadre en acier thermolaqué ou aluminium laqué ou acier inox finition brossé avec raidisseur intermédiaire si nécessaire suivant projet architectural.

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3.8. PEINTURES

3.8.1. Peintures extérieures

3.8.1.1. Sur sous face des balcons, loggias, terrasses, débords : peinture mate microporeuse type pliolite

3.8.2. Peintures intérieures

3.8.2.1. Sur menuiseries Peinture lisse satinée blanche en 2 couches.

3.8.2.2. Sur plafonds des pièces humides

Peinture lisse mate blanche en 2 couches.

3.8.2.3. Sur plafond des pièces sèches Peinture lisse mate blanche en 2 couches.

3.8.2.4. Sur canalisations et tuyauteries

Peinture lisse mate blanche en 2 couches.

3.8.2.5. Sur murs des pièces sèches (y compris WC et cuisines ouvertes) Peinture lisse mate blanche en 2 couches.

3.8.2.6. Sur murs des pièces humides (cuisines fermées – salle de bains – salle

d'eau) Peinture lisse satinée blanche en 2 couches.

3.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS

3.9.1. Équipements ménagers en cuisine

- Un siphon avec embout double pour le raccordement des vidanges lave-linge et lave-vaisselle.

- Une alimentation eau froide avec robinet double en attente pour raccordement ultérieur par l’acquéreur des deux machines à laver.

- La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit de marque GROHE modèle EUROSMART, ou équivalent

- Un évier en inox à simple bac + égouttoir longueur 0,90 m pour les T1 et T2 ou double bac + égouttoir longueur 1,20 m pour les T3 et +, suivant plan, posé sur un meuble en mélaminé blanc, 2 portes.

3.9.2. Équipements sanitaires et plomberie

3.9.2.1. Distribution d'eau froide et chaude : Distribution par canalisation en cuivre ou en polyéthylène réticulé.

3.9.2.2. Production et distribution d'eau chaude collective : La production d’eau chaude sanitaire est collective. La production est assurée par une pompe à chaleur multifonction, l'appoint éventuel est électrique. Un ensemble de ballon(s) commun(s) d'eau chaude de capacité adaptée est situé dans un local en sous-sol. Des comptages permettent l’individualisation des coûts de consommation.

3.9.2.3. Évacuation : Vidange des appareils en PVC

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3.9.2.4. Branchements en attente : décrit au 3.9.1.

3.9.2.5. Appareils sanitaires (selon plans)

Les salles de bain seront équipées:

- Baignoire en acrylique 0.80x1.70 de couleur blanche marque PORCHER modèle KHEOPS 3, ou équivalent. Tablier de baignoire maçonné revêtu de faïences voir 3.2.1.

- Meuble vasque de 0.80m ou 1.20m de large de marque TEREVA

modèle CUBIX avec un caisson 2 tiroirs, une ou deux vasque(s) intégrée(s) dans le plan, un miroir et un bandeau lumineux, ou similaire.

- Eventuellement selon plan, WC suspendu, compris réservoir,

mécanisme de chasse à économie d’eau 3/6L de type PATIO OLA de marque JACOB DELAFON, cuvette, abattant PVC rigide blanc.

Les salles d’eau seront équipés :

- Receveur de douche en céramique de type CONNECT de chez IDEAL

STANDARD et de dimension 0.80x0.80 ou 0.80x1.00 selon plan. Pose en encastré. Les bacs à douches seront équipés de porte de douche avec paroi latérale selon la configuration de la pièce, de marque IDEAL STANDARD et de type CONNECT.

- Meuble vasque de 0.80m de large de marque CHENE VERT modèle

ASTRAGAL avec un caisson 2 portes, une vasque intégrée dans le plan, un miroir et un bandeau lumineux, ou similaire.

- Eventuellement selon plan, WC suspendu, compris réservoir,

mécanisme de chasse à économie d’eau 3/6L de type PATIO OLA de marque JACOB DELAFON, cuvette, abattant PVC rigide blanc.

Les WC seront équipés :

- WC suspendu, compris réservoir, mécanisme de chasse à économie

d’eau 3/6L de type PATIO OLA de marque JACOB DELAFON, cuvette, abattant PVC rigide blanc.

- Lave-mains en grés fin de couleur blanc de marque JACOB DELAFON et de type PATIO ODEON (angle) ou PATIO ODEON UP (droit). Localisation selon plans. La robinetterie sera chromée de type mitigeur EUROSMART de marque GROHE.

• La robinetterie des salles de bains, salles d'eau et WC indépendant sera de marque GROHE, chromée, de type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit. Les vasques recevront un mitigeur modèle NOUVEAU CONCERTO. Les lave mains recevront un mitigeur modèle EUROSMART. Les baignoires et receveurs de douche seront équipés d'un mitigeur thermostatique modèle GROTHERM 1000 COSMOPOLITAN et douchette 3 jets NEW TEMPESTA CLASSIQUE avec flexible et barre de douche.

• Les terrasses, balcons et séchoirs (selon plans) des appartements recevront un robinet extérieur.

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3.9.3. Équipements électriques

3.9.3.1. Type d'installation - Installation encastrée conforme aux réglementations en vigueur, - l'électricité est distribuée dans le logement depuis le tableau équipé

d'un disjoncteur différentiel réglable suivant la puissance nécessaire, - Répartition du courant par circuits en fils de cuivre de section

conforme à la réglementation, en fourreaux encastrés dans les dalles et cloisons.

- Liaison équipotentielle dans la salle de bains et de douches.

3.9.3.2. Équipement de chaque pièce - Appareillage type LIVINGLIGHT Blanc de chez ARNOULD ou

équivalent.

Hall d'entrée logement : - 1 point lumineux commandé en simple allumage, ou va et vient

suivant disposition. - 1 buzzer dans le tableau électrique actionnée par le bouton de

palier. - 1 commande portier électrique incorporée à l'appareil vidéophone

reliée à la porte extérieure du sas d’entrée. - 1 prise de courant 16A + T.

Séjour : - 1 point lumineux en plafond commandé en simple allumage. - 1 prise de courant 16A +T tous les 4 m² avec un minimum de 5 dont

1PC à 1.10m de hauteur à côté de l’interrupteur conformément à la réglementation handicapée.

- 1 prise TV – FM – SAT. - 1 RJ 45 (téléphone) à côté de la prise TV.

Chambres : - 1 point lumineux en plafond commandé en simple allumage. - 3 prises de courant 16A +T. - Dans la chambre « handicapés », 1PC à 1.10m de hauteur à côté de

l’interrupteur conformément à la réglementation handicapée. - 1 RJ 45 (téléphone). - 1 prise TV dans la chambre principale uniquement.

Cuisine : - 1 point lumineux en plafond commandé en simple allumage. - 1 point lumineux en applique sur évier commandé en simple

allumage. - 1 sortie de fil en applique pour hotte - 4 PC 16A + T en crédence dont 1PC à 1.10m de hauteur à côté de

l’interrupteur conformément à la réglementation handicapée. - 2 PC 16A +T en plinthe. - 1 PC 32A sur circuit spécialisé. - 3 PC 16A + T sur circuit spécialisé.

Dégagement : - 1 point lumineux en plafond commandé par simple allumage ou va et

vient suivant disposition. - 1 prise de courant 16A +T.

Salle de bains ou salle d'eau : - 1 point lumineux en plafond, commandé par simple allumage.

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- 1 point lumineux en applique (bandeau lumineux du meuble vasque), commandé par simple allumage.

- 1 prise de courant 16A +T. - 1PC 16A+T à 1.10m de hauteur à côté de l’interrupteur

conformément à la réglementation handicapée. - 1 liaison équipotentielle.

W.C. (si indépendant) : - 1 point lumineux, commandé par simple allumage. - 1 PC 16A + T à 1.10m de hauteur à côté de l’interrupteur

conformément à la réglementation handicapée.

Chaque balcon ou terrasse : - 1 prise de courant étanche 16A + T. - 1 point lumineux en plafond, équipé d’un hublot, commandé par

simple allumage depuis l'intérieur.

3.9.4. Contrôle d’accès L’entrée dans l’immeuble est contrôlé grâce à un équipement de chez BTCINO ou équivalent, comprenant :

Au portillon : - Platine de type BTCINO à défilement ou à boutons modèle 30800.

Au rez-de chaussée : - Porte d'entrée de l'immeuble donnant sur l'extérieur une platine de

type BTCINO à défilement ou à boutons modèle 30800. - Porte d'entrée de l'immeuble donnant sur les parties communes un

digicode de chez BTCINO modèle TERCODE.

Un système VIGIK permettra l’accès de l’immeuble aux concessionnaires et résidents

Dans les logements - Un vidéophone de chez BTCINO modèle CLASS 100 couleur avec

appareil mural placé dans l'entrée de l'appartement permettant de converser avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte d’entrée donnant sur l'extérieur ou le portillon.

La porte principale d’accès au sous-sol sera commandée à l'aide d'un boitier électronique individuel (1 boitier de commande fourni par place de stationnement)

3.9.5. Chauffage – Rafraîchissement – ventilation

3.9.5.1. Type d’installation de chauffage : - Chauffage réversible par soufflage d’air chaud/froid avec pompe à

chaleur collective multifonction.

3.9.5.2. En été : températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure : - +22° C dans les salles de bains - +19° C dans les autres pièces Pour une température de –2°C extérieure

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3.9.5.3. En hiver : Températures garanties dans les diverses pièces par température maximum extérieure : - +26° C dans les pièces principales - Non garanties dans les autres pièces Pour une température de +32°C extérieure

3.9.5.4. Appareils d’émission de chaleur :

- Soufflage par gaine située en faux-plafonds des appartements (selon plan).

- Sèche serviettes de marque ACOVA type FASSANE SPA dans les salles de bains et salle d’eau (selon Étude Thermique).

3.9.5.5. Conduits et prises de ventilation : - Ventilation mécanique contrôlée par bouches d'extraction situées

dans les pièces humides (SdB, SdD, cuisines et WC) et réseau de gaines verticales et horizontales en tôle galvanisée.

3.9.5.6. Prise d'air frais :

- Bouches d'entrée d'air frais autoréglable (suivant étude thermique) dans les pièces principales (Chambres et séjour).

3.9.6. Équipement de télécommunication

3.9.6.1. T.V. + F.M. : - Installation permettant la réception de toutes les chaines de la TNT

ainsi que la réception FM.

3.9.6.2. Téléphone : - Depuis la gaine technique d'étage, branchement et alimentation

jusqu'aux prises RJ45 normalisées situés dans le séjour et les chambres.

3.9.6.3. Fibre :

- Les appartements seront pré-équipés pour la fibre optique selon le Décret 2011-1874 du 14/12/2011 et l'Arrêté du 16/12/2011. Le raccordement du bâtiment est la charge des copropriétaires.

3.9.7. Détecteurs de fumée

- Un détecteur par logement dans la circulation ou dans le dégagement des chambres

4. ANNEXES PRIVATIVES 4.1. PARKINGS en sous-sol

- Parkings : sol et murs béton ou maçonnerie brut - Porte basculante accès principal commandée par boitier électronique individuel pour

l’entrée et la sortie du sous-sol. 1 boitier de commande fourni par place de garage. - Présence éventuelle de canalisations en sous face de plafond et/ou en fond et/ou sur

le(s)s coté(s)s de parking.

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4.2. BOX en sous-sol

- Sol et murs béton ou maçonnerie brut - Porte basculante manuelle avec serrure pour l’entrée du box - Présence éventuelle de canalisations en sous face de plafond et/ou en fond et/ou sur

le(s)s coté(s)s de parking. 4.3. CAVES en sous-sol

- Sol et murs béton ou maçonnerie brut - Porte munie d'une serrure de sureté - Présence éventuelle de canalisations en sous face de plafond et/ou en fond et/ou sur

le(s)s coté(s)s de la cave. - Dans la circulation commune, point lumineux en plafond commandé par un minuteur.

4.4. JARDINS PRIVATIFS

4.4.1. Plantations

- Conforme au volet paysager du permis de construire - Engazonnement

4.4.2. Clôtures

- Entre les jardins, il sera scellé, soit sur des murets maçonnés, soit sur plots béton en pleine terre, un grillage de 1,40m Ht.

4.4.3. Arrosage

- Un arrosage automatique des plantation selon les besoins des essences prévues sera mis en œuvre. Cet arrosage sera commandé par un programmateur électronique individuel.

- Un robinet de puisage par jardin privatif 5. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 5.1. SAS ET PARTIES COMMUNES REZ DE CHAUSSEE

5.1.1. Sols et plinthes

- Revêtement carrelage scellé suivant calepinage de l'architecte, et plinthes assorties.

5.1.2. Parois

- Peinture lisse ou toile de verre ou toile vinylique et miroir selon plan de l’architecte.

5.1.3. Plafonds

- Faux-plafond en plaque de plâtre avec certaines zones traitées avec faux plafond acoustique (selon l'étude acoustique) selon plan de l’architecte.

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5.1.4. Équipement électrique

- Appliques et/ou plafonniers, selon choix de l’Architecte commandés par détecteurs de mouvement.

5.2. CIRCULATIONS ETAGE

5.2.1. Sols et plinthes

- Revêtement carrelage scellé et plinthes assorties.

5.2.2. Murs

- Peinture lisse ou toile de verre ou toile vinylique.

5.2.3. Plafonds

- Faux-plafond en plaque de plâtre avec certaines zones traitées avec faux plafond acoustique (selon l'étude acoustique).

5.2.4. Équipement électrique

- Appliques et/ou plafonniers, selon choix de l’Architecte commandés par détecteurs de mouvement pour chaque palier d’étage.

5.3. CIRCULATIONS SOUS-SOL

- Sol en béton surfacé. - Murs en béton brut. - Plafond en béton brut avec isolation (selon étude thermique) sous parties habitables. - Éclairage sur points lumineux commandés par détecteurs de mouvement. - Blocs secours selon règlementation.

5.4. MONTEES D'ESCALIERS

5.4.1. Escaliers et paliers

- En béton revêtu de peinture de sol

5.4.2. Murs

- Gouttelette ou peinture acrylique sur béton brut

5.4.3. Plafonds et sous face escaliers

- Gouttelette ou peinture acrylique sur béton brut

5.4.4. Éclairage

- Points lumineux commandés sur minuterie par détecteurs de mouvement. 5.5. LOCAL ORDURES MENAGERES (en sous-sol)

5.5.1. Sol

- Carrelage 20x20 ou 30x30 antidérapant

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5.5.2. Murs

- Faïence 20x20 blanche sur 1,20m de hauteur, peinture acrylique sur béton brut au-delà.

5.5.3. Plafonds

- En béton brut, avec isolation éventuelle (selon étude thermique) en plafond sous parties habitables.

5.5.4. Ventilation :

- Naturelle ou raccordée sur la VMC des appartements par l’intermédiaire d’un clapet coupe-feu

5.5.5. Divers

- Porte munie d'une serrure de sureté - Point lumineux commandé par minuterie. - Siphon de sol.

5.6. LOCAL PRODUCTION D'EAU CHADE SANITAIRE (en sous-sol)

5.6.1. Sol

- Béton brut

5.6.2. Murs et plafonds

- En béton brut, avec isolation éventuelle (selon étude thermique) en plafond sous parties habitables.

5.6.3. Ventilation :

- Naturelle ou raccordée sur la VMC des appartements par l’intermédiaire d’un clapet coupe-feu

5.6.4. Divers

- Porte munie d'une serrure de sureté - Point lumineux en plafond commandé par simple allumage. - Siphon de sol.

5.7. BOITES AUX LETTRES

Sans Objet, les boites aux lettres sont situées à l'extérieur à l'entrée de la résidence. 6. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 6.1. ASCENSEURS

- Les niveaux seront desservis (y compris le sous-sol) par des ascenseurs électriques de 630kg – 1 m/s avec portes palières coulissantes automatiques à 2 vantaux, ouverture latérale.

- Habillage stratifié des murs de la cabine, revêtement sol dito Hall, miroir sur l'une des parois.

- Téléalarme avec phonie et report d'alarme sur centre de dépannage.

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- Contrôle d’accès aux sous-sols et depuis les sous-sols par VIGIK 6.2. TELECOMMUNICATIONS

6.2.1. Téléphone

- Liaison depuis le domaine public jusqu’aux appartements. Les frais d’abonnement et de mise en service sont à la charge des acquéreurs.

6.2.2. Antenne T.V. et radios

- Installation permettant la réception de toutes les chaines de la TNT ainsi que la réception FM.

6.3. LOCAL VELOS

- Le local vélos sont situés au 2ème niveau de sous-sol.

6.4.1. Sol

- En béton surfacé.

6.4.2. Murs et plafonds

- En béton brut.

6.4.3. Divers

- Porte métallique grillagée munie d'une serrure de sureté - Point lumineux. - Portes vélos.

6.4. ALIMENTATION EN EAU

6.4.1. Comptages

- Des comptages individuels seront installés par le concessionnaire.

6.4.2. Colonnes montantes

- En PVC, anti-bélier en tête.

6.4.3. Branchements particuliers

- Après piquage sur colonne montante, il est prévu un comptage avec robinet d’arrêt par appartement mis en place par le concessionnaire.

6.5. ALIMENTATION EN ELECTRICITE

6.5.1. Comptage des Services Généraux

- Comptage Services généraux positionnés dans les placards techniques des parties communes.

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6.5.2. Branchements et comptages particuliers

- Branchement particulier dans la gaine technique à chaque étage, - Comptage mis en place par ERDF, prévu sur le tableau abonné. - Les frais de mise en service ainsi que l’abonnement auprès du fournisseur sont

à la charge des acquéreurs. 7. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 7.1. PISCINE: partie commune spéciale aux bâtiments A et B (pendant la durée de la

convention de démembrement de propriété du bâtiment C) qui deviendra à l’expiration de cette période une partie commune générale.

7.1.1. Bassin

- Bassin en béton revêtu de carrelage ou de polyester stratifié, de profondeur variable, comprenant l’équipement nécessaire à la filtration et au traitement de l’eau

7.1.2. Plage

- Plage périphérique recevant un revêtement en carrelage, couleur au choix de l’architecte.

7.1.3. Pool-House et Pédiluve

- Le pool house, outre le local technique filtration et traitement de l'eau du bassin recevra un local sanitaire comprenant une douche, un lavabo et un WC.

- Le sol et les murs du local technique seront en béton brut. - Le sol du local sanitaire sera revêtu de carreaux antidérapants de dimensions

20x20 - Les murs du local sanitaire sera revêtu de faïence 20x60 sur tous les murs et sur

toute la hauteur. - Le pédiluve sera revêtu de carreaux en pâte de verre, antidérapants.

7.1.4. Accès à la piscine

- L’accès à la piscine sera contrôlé par une porte munie d'une serrure de sureté sur organigramme

7.2. ZONE PRESENTATION CONTAINERS EXTERIEUR

7.2.1. Sol

- Enrobés noirs

7.2.2. Murs

- Murs en béton banché ou en parpaing d’aggloméré béton creux enduit. Revêtement RPE

7.2.3. Robinet de puisage et siphon de sol

- La zone de présentation est équipé d’un robinet de puisage et d’un siphon de sol.

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7.3. BOITE AUX LETTRES

Ensemble boîtes aux lettres encastré suivant les normes de la POSTE. Coloris au choix de l’architecte. Situation : entrée de la résidence

7.4. VOIRIE

7.4.1. Voiries

- Surface de roulement en enrobés noirs.

7.4.2. Trottoirs

- Sans objet.

7.4.3. Cheminements extérieurs

- Dalle de béton lisse ou béton désactivé.

7.5. ESPACES VERTS

7.5.1. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs

- Suivant plan paysager du permis de construire - 7.5.2. Arrosage

- Réseau d'arrosage automatique selon les besoins des essences prévues.

7.5.3. Clôtures

- En limite de propriété, il sera posé, en pleine terre ou sur muret de

soutènement selon la configuration, un grillage en panneaux rigides.

7.6. ECLAIRAGE EXTERIEUR

7.6.1. Signalisation cheminement piéton

- Candélabres ou bornes lumineuses.

7.7. RESEAUX, DIVERS

7.7.1. Eau

- Raccordement au réseau général du concessionnaire sur le domaine public.

7.7.2. Électricité

- Réseau basse tension enterré, amené par ERDF.

7.7.3. Extincteurs et plans d’évacuation

- Les extincteurs seront mis en place suivant les exigences de la règlementation. - Les plans d’évacuation, bacs à sable seront fournis et posés.

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7.7.4. Égouts

- Le réseau eaux usées des bâtiments est exécuté en canalisation PVC type assainissement, raccordé sur le réseau d’égout de la Ville.

7.7.5. Télécommunications et fibre optique

- Le réseau de télécommunication se raccorde à une chambre de tirage

conformément aux demandes du concessionnaire. - Le bâtiment sera pré-équipé pour la fibre optique selon de Décret 2011-1874 le

14/12/2011 et l'Arrêté du 16/12/2011. Le raccordement est à la charge du syndicat des copropriétaires.

7.7.6. Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement

- Le réseau eaux pluviales des bâtiments et des parties communes extérieures est

exécuté en canalisation PVC type assainissement, raccordé sur le domaine public.

NOTA : Il est bien précisé que les marques et produits ne sont donnés qu'à titre indicatif et comparatif, le présent descriptif ayant été établi avant leur mise en œuvre. Lorsque deux références de matériel sont indiquées, il s'agit de matériels de qualité équivalente mis en concurrence, le choix définitif revenant au Maître d'Ouvrage sur proposition des entreprises. Le Maître d'Ouvrage peut y apporter toute modification nécessaire en cas de force majeure (réglementation administrative contraignante, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante des livraisons) ou d'impératif technique le mettant dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition, ou en cas d'apparition d'un matériel nouveau en cours de réalisation des travaux. Le remplacement éventuel de certains matériaux par le Maître d’ouvrage devra respecter une qualité équivalente.

=+=+=+=+=+=

FAIT A :

LE LE VENDEUR LE RESERVATAIRE